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e-human, l’humain avant tout

France Charruyer, Avocat,
Droit des Nouvelles technologies et des usages numériques,
Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

« La vie est courte et c’est péché de perdre son temps. Je suis actif, dit-on. Mais être actif, c’est encore perdre son temps, dans la mesure où l’on se perd. Aujourd’hui est une halte et mon cœur s’en va à la rencontre de lui-même. Si une angoisse encore m’étreint, c’est de sentir cet impalpable instant glisser entre mes doigts comme les perles de mercure. Laissez donc ceux qui veulent tourner le dos au monde. Je ne me plains pas puisque je me regarde naître. À cette heure, tout mon royaume est de ce monde. »

Albert Camus, L’envers et l’endroit

Les veilles juridiquesBlog & actualités

Retrouvez différentes veilles juridiques sur le droit des technologies avancées, droit des données personnelles, propriété intellectuelle, nom de domaine, RGPD…

Cybersécurité : les entreprises face à de nouveaux défis, au cœur des discussions au Sénat
CYBERSÉCURITÉ DANS LES ENTREPRISES : AUDITION AU SÉNAT
France Charruyer | 20, janvier

Le 17 décembre 2024, France Charruyer était auditionnée au Sénat par la commission spéciale présidée par le sénateur Olivier Cadic dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité. Une audition à voir en intégralité ci-dessous. Alors

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Les entreprises font face au défi du “shadow IA”, ou l’utilisation non autorisée ni contrôlée de l’IA
L’ACCÉLÉRATION TECHNOLOGIQUE ET LE DÉFI DU SHADOW GEN AI : L’EFFET REINE ROUGE
Didier de Thoisy | 12, janvier

La particularité et le danger majeur du Shadow Gen AI résultent en effet de son invisibilité : chaque utilisateur peut potentiellement dans cette course à l’adaptation devenir une source de risques, et ce sans compétences techniques particulières ou sans s’en apercevoir. Il s’inscrit ainsi dans une logique d’invisibilisation progressive et

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TELLE UNE ALICE MODERNE, PLONGEANT DANS LE TERRIER DU LAPIN DES BIAIS COGNITIFS DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
France Charruyer | 09, décembre

Ah, quelle aventure que cette rencontre avec Jean-Michel Loubes pour le podcast « Les Causeries Data » sur les biais des algorithmes ! Me voilà,  telle une Alice moderne, plongeant dans le terrier du lapin des biais cognitifs de l’intelligence artificielle. Et qui trouve-t-on pour me guider dans ce pays des

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A la recherche des nouveaux tâcherons du clic – où comment j’ai pu dialoguer avec Antonio Casilli, dans un podcast Dataring décapant :
France Charruyer | 14, novembre

Nous voilà, Boris mon fidèle complice à la console, didier à la Manoeuvre, Vincent à l’écoute  et moi-même assez intimidée d’avoir à mener le dialogue en podcast…La journée était belle et nous voilà à la recherche d’Antonio, tels des conspirateurs de l’absurde, nous faufilant dans une salle de classe de

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Comprendre les NFTs
France Charruyer | 10, mai

La « tokénisation », voire la « gamisation », de la création et les nouveaux arrivants dans le monde de l’art (NFT, métaverse, etc.) fascinent, effraient et présentent autant : D’opportunités pour les artistes et auteurs (créateurs, gamers, sportifs, influenceurs, etc.) afin de reprendre le contrôle et valoriser leurs contenus,

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Data Ring
Pass sanitaire et recours collectifs
France Charruyer | 27, juillet

Il ne s’agit pas d’un recours militant mais de faire avancer l’état de droit et de solliciter des juges leur grille de lecture sur le possible et l’interdit . Notre démarche est pédagogique et positive. C’est dans ces situations d’urgence que le rôle du juge est fondamental. Merci à Gilles-R.

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Des gagnants et des perdants
France Charruyer | 12, novembre

6h, 6/06 : C’est la journée de la marmotte sur mon smart phone, tant les nouvelles se ressemblent invariablement. Les indices boursiers, du chômage, de l’inflation s’affolent, les perspectives de redressement s’effondrent à nouveau. L’expert du jour interpelé, explique que c’était prévisible bien que personne ne l’ait prévu…. Il fut

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LES COLLECTIVITES FACE AUX TRANSFERTS DE DONNEES : Les bonnes pratiques
France Charruyer | 06, novembre

Invalidation du Privacy Shield par la CJUE le 16 Juillet 2020 : quelles conséquences pour les collectivités ? La récente recommandation de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), dans un mémoire adressé au Conseil d’État1, que soit géré, à bref délai, le Heath Data Hub par un acteur non

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Plongez-vous dans le livre « La protection et la valorisation des données par les collectivités » de France Charruyer
France Charruyer | 25, septembre

La révolution juridique qu’a constituée le Règlement général pour la protection des données (le texte de référence de l’Union européenne, en matière de protection des données à caractère personnel, dit « RGPD »), peine encore à se concrétiser pour les collectivités territoriales. Car, cette nouvelle appréhension des données et la

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Le bouclier brisé de l’Amérique
France Charruyer | 27, août

« L’ironie de la rivalité, c’est que les conceptions européennes l’emportent en envergure sur sa force, Alors que la puissance des États-Unis est supérieure à leurs conceptions. »  Henry Kissinger, les Malentendus transatlantiques, Denoël, 1965, 300p.   Écrite en 1965, cette sentence connaît une actualité inattendue dans la jurisprudence de

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LesInterventions

AUDITION AU SÉNAT DANS LE CADRE DE L’EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
France Charruyer | 30, décembre

    « Le droit est une arme de défense économique » : pour une intelligence économique de la donnée au service de la cybersécurité et de la compétitivité des Territoires. France Charruyer était auditionnée le 17 décembre 2024 au Sénat par la commission spéciale présidée par le sénateur M. Olivier Cadic dans

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France Charruyer lors dîner-débat des Forces Françaises de l'Industrie
INTERVENTION AUX FORCES FRANÇAISES DE L’INDUSTRIE
France Charruyer | 29, décembre

Participation au dîner-débat des Forces Françaises de l’Industrie pour aborder un sujet crucial : l’intelligence économique de la donnée et de l’IA au service des PME. La question de la protection et de la valorisation des données a été au cœur des échanges. Comment préserver et exploiter nos bases de données,

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PARTICIPATION AU COLLOQUE « ANALYSE JURIDIQUE DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DÉPLOYÉE »
France Charruyer | 29, décembre

Le 26 novembre 2024, France Charruyer a participé au colloque « Analyse juridique de l’intelligence artificielle déployée » à la Cour d’appel de Paris, un événement  en partenariat avec l’EFB et l’Ecole nationale de la Magistrature organisée par l’Institut Présaje. Un colloque exceptionnelle scientifique avec Arnaud Billion et Pascale de Rozario sur

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INTERVENTION AU CYBER TOUR
France Charruyer | 22, octobre

France Charruyer est intervenue lors du CyberTour à Toulouse pour présenter l’étude nationale « Impact Cyber » dédiée aux TPE-PME. À cette occasion, la présidente de la sécurité économique à la CPME 31 et fondatrice des cabinets Altij et Oratio Avocats a réaffirmé l’importance cruciale de la protection et de

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INTERVENTION À LA TABLE RONDE « L’ESPACE, UN NOUVEAU FRONT »
France Charruyer | 17, octobre

Le 17 octobre 2024, France Charruyer participait à la table ronde « L’espace, un nouveau front », organisée par les Jeunes IHEDN et le Club Défense de l’ISAE Supaero. Aux côtés d’experts du domaine spatial, Laurent Fichot, Responsable ingénierie chez Telespazio, le Lieutenant Amélie, Officier de surveillance de l’espace au sein du

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REMISE DU PRIX DE LA DONNÉE DATA RING 2024
France Charruyer | 25, septembre

Lors du festival de la Mêlée Numérique, l’association Data Ring a dévoilé les résultats du 3e Prix de la Donnée Data Ring, un prix prestigieux récompensant les recherches les plus innovantes dans le domaine de la donnée et de l’intelligence artificielle et de la souveraineté numérique. Pour cette édition 2024,

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INTERVENTION À LA PREMIÈRE CONFÉRENCE IA DE LA RÉGION OCCITANIE
France Charruyer | 11, juillet

France Charruyer, Présidente de Data Ring, a participé à la première conférence IA de la Région Occitanie qui s’est tenue le jeudi 11 juillet à Montpellier et Toulouse. Elle a abordé les défis éthiques et juridiques posés par l’utilisation de l’intelligence artificielle, notamment en ce qui concerne la propriété des

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INTERVENTION AU PRINTEMPS DES DPO
France Charruyer | 18, juin

France Charruyer a participé au Printemps des DPO, le rendez-vous incontournable de la communauté des acteurs de la protection de données. Placée sous le signe de l’intelligence artificielle, de la confiance, de l’évolution des régulations et de la gouvernance des données, France Charruyer est intervenue avec Alessandro Fiorentino de Adequacy

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INTERVENTION À L’ÉCOLE POLYTECHNIQUE
France Charruyer | 07, juin

France Charruyer participait au séminaire « Quelles technologies pour assurer la confiance numérique ? » organisé par l’Association Aristote et l’école Polytechnique. France Charruyer est intervenue sur les enjeux juridiques de la gouvernance des risques technologiques. possible que les images aient tjrs le meme format ? Tu peux le faire ou je

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INTERVENTION À L’ÉCOLE DES AVOCATS SUD-OUEST PYRÉNÉES
France Charruyer | 06, juillet

France Charruyer est intervenue le 27 juin à l’EDASOP pour sensibiliser les jeunes avocats aux enjeux de cybersécurité et de responsabilité sur la data économie et aux perspectives offertes pour que ceux-ci soient, demain, des acteurs de confiance.

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